Messages du Secrétaire général


Paris, le 12 décembre 2016

Chères/Chers collègues,

La fin de l’année approchant, je souhaite vous informer des récentes et futures activités de l’Académie pour l’année à venir.

  1. Congrès thématique de Montevideo (16-18 Novembre 2016)

Le Congrès thématique organisé avec l’Université de Montevideo sur la mise en oeuvre et l’effectivité du droit a incontestablement été un grand succès avec pas moins de 170 participants en provenance des quatre coins du globe. Le Bureau de l’Académie se félicite tout particulièrement de la participation d’un nombre considérable de jeunes avocats à la troisième édition de ce type de congrès.

➔ Un compte-rendu, des photos ainsi qu’une vidéo sont disponibles en ligne via les liens suivants :

Dernier congrès thématique

« https://youtu.be/-SZGsd5SoGA »

Trois livres seront publiés dans la collection iuscomparatum avec Springer à la suite du congrès :

➔ Le premier ouvrage contiendra le rapport général rédigé par Geneviève Saumier et Hans-Wolfgang Micklitz sur la mise en oeuvre et l’effectivité du droit de la consommation. Il contiendra également plusieurs rapports nationaux ayant servi à la rédaction du rapport général.

➔ Le second ouvrage contiendra le rapport général et les rapports nationaux sur la mise en oeuvre et l’effectivité du droit de la non-discrimination. Le rapport général sera rédigé par Marie Mercat Bruns et David Oppenheimer.

➔ Enfin, un troisième ouvrage contiendra les diverses communications des participants au congrès (c.a.d. Provenant des leçons inaugurale et de clôture ainsi que des diverses tables rondes et ateliers). Cet ouvrage permettra d’approfondir par écrit les riches discussions entamées à Montevideo.

  1. Mise en ligne du site pour le Congrès général de Fukuoka (22-28 juillet 2018)

La préparation du prochain Congrès général de Fukuoka se poursuit activement. Je vous invite à consulter le site dédié qui vient d’être mis en ligne :

Prochain Congrès général (Fukuoka 2018)

Vous y trouverez les premiers questionnaires préparés par les différents rapporteurs généraux ainsi que le programme du Congrès. Le site seramis à jour régulièrement et je vous invite à vous familiariser dès à présent avec cet outil indispensable pour le Congrès.

  1. Prochaines activités de l’Académie en 2017

A. Cérémonie en l’honneur de grands comparatistes (15 mai 2017, Paris)

Une cérémonie aura lieu le 15 mai 2017 à Paris afin de célébrer cinq grands comparatistes: Mme. Mary Ann Glendon, M. Hein Kötz, M. Xavier Blanc-Jouvan, M. Jean-Louis Baudoin et M. Rodolfo Sacco. L’éloge sera suivi d’une table ronde avec la participation de ces derniers afin de discuter du passé, du présent et du futur du droit comparé. Un livre sera publié à la suite de la cérémonie, contenantles éloges et contributions des grands comparatistes ainsi célébrés.

➔ Un lien pour l’inscription à la cérémonie vous sera communiqué très prochainement.

B. Congrès régional de droit comparé à Singapour (27-28 septembre 2017) [Activité non-AIDC]

Bien qu’il ne soit pas directement organisé par l’Académie, je souhaite attirer votre attention sur un événement important qui se tiendra à Singapour les 27 et 28 septembre 2017. Il s’agit d’un congrès regional sur le droit comparé qui offre une opportunité unique de mettre en contact l’Académie avec les activités de droit comparé dans la région et d’inviter les comparatistes de la région à participer au Congrès de Fukuoka.

➔ Le programme est en cours de finalisation et vous sera communiqué au printemps de l’année 2017.

C. Colloque à la Cour européenne des droits de l’Homme (12-13 octobre 2017)

Un colloque sur la protection des droits humains se tiendra les 12 et 13 octobre 2017 à Strasbourg à la Cour européenne des Droits de l’Homme. L’événement est co-organisé par l’Académie, la Cour, l’Institut René Cassin et la Faculté de droit de l’Université de Strasbourg.

➔ Le programme est en cours de finalisation et vous sera communiqué au printemps de l’année 2017.

  1. Élections de nouveaux membres

La prochaine élection de membres de l’Académie aura lieu en 2017​. Je vous invite d’ores et déjà à réfléchir à de potentiels candidats pour la prochaine élection.

➔ Vous recevrez d’ici à la fin du mois de janvier une lettre contenant toutes les précisions et consignes à suivre pour cette prochaine élection.

  1. Paiement des cotisations

➔ Vous recevrez d’ici à la fin du mois de janvier une lettre contenant concernant le paiement de votre cotisation de 2017 (et le cas échéant des années précédentes).

Je vous souhaite à toutes et à tous d’excellentes fêtes de fin d’année et vous prie de croire, chères/chers collègues, à l’expression de mes sentiments amicaux et respectueux.

Diego P. Fernández Arroyo

Secrétaire général, Académie internationale de droit comparé

Buenos Aires, le 22 décembre 2015

A l’attention des membres de l’Académie et des comités nationaux,

Chères/Chers collègues,

J’ai le plaisir de vous envoyer cette lettre en ma qualité de Secrétaire général afin de vous tenir informés des activités de l’Académie ainsi que des dernières décisions adoptées par le Bureau.

1. Congrès et autres activités académiques

A) XXe Congrès international de droit comparé, Fukuoka, juillet 2018

Lors de la réunion à Paris le 23 novembre dernier nous avons sélectionné les sujets pour le Congrès de 2018 (voir la liste ci-jointe). La liste des rapporteurs généraux n’est à ce stade pas définitivement arrêtée. Je vous communiquerai la liste finale vers la fin du mois de janvier 2016. Nous déclencherons alors en même temps la procédure de nomination des rapporteurs spéciaux.

Je vous prie de noter qu’à la suite de plusieurs demandes de membres, le bureau a reconsidéré les dates initialement prévues pour le Congrès de Fukuoka. Après avoir consulté les disponibilités des organisateurs à l’Université de Kyushu, nous avons finalement décidé que le Congrès se tiendra aux dates habituelles, c’est à dire pendant la dernière semaine du mois de juillet 2018.

B) Congrès thématique, Montevideo, novembre 2016

Le Congrès thématique sur « La mise en œuvre et l’effectivité du droit » se tiendra aux dates prévues (c’est à dire du 16 au 18 novembre 2016). Un site internet dédié sera disponible en ligne très prochainement. En prenant en considération plusieurs suggestions de membres, nous avons décidé avec les organisateurs locaux les frais d’inscription suivants :
• frais d’inscription généraux : 250 USD (les intervenants sont exonérés)
• les membres de l’AIDC et membres de l’Université de Montevideo : 150 USD
• les rapporteurs nationaux : 120 USD
• les personnes âgées de moins de 30 ans : 100 USD
• les étudiants : 40 USD

J’espère que ces frais permettront au plus grand nombre de venir participer au Congrès. Une réunion « régionale » latino-américaine (en espagnol et ouverte à tous) aura lieu dans le courant de l’après-midi du 16 novembre 2016.

2. Adhésions et élections

A) Membres individuels

Les élections de 2015 ont permis d’accueillir sept nouveaux membres titulaires et quatre-vingt-treize nouveaux membres associés, soit près du double que l’année précédente. Suite à plusieurs discussions avec des membres, le Bureau a décidé de ne pas convoquer d’élections en 2016. Ainsi, les élections auront désormais lieu les années où il n’y aura pas de congrès de l’Académie. En 2018, le Bureau proposera un amendement des statuts concernant les conditions d’éligibilité des nouveaux membres.

B) Membres personnes morales

Sept membres personnes morales ont rejoint l’Académie en 2015 : l’Associazione di diritto pubblico comparato ed europeo (Italie), l’Ius Commune Research School (Belgique / Pays Bas), le Centro de Estudios de Derecho, Economía y Política (Paraguay), le Center for International and Comparative Law de l’University of Baltimore (États Unis), le Center for Transnational Litigation, Arbitration and Commercial Law de la School of Law de la New York University (États Unis), la Bucerius Law School (Allemagne) et les International Programs in Law de la Kyushu University (Japon). Le Bureau encourage toujours l’ensemble des membres individuels à suggérer de nouvelles candidatures aux institutions académiques, cabinets, entreprises et toute autre entité professionnelle avec lesquels ils sont en relation.

3. Publications

Les rapports du Congrès de Vienne continuent d’être publiés dans notre série : Ius Comparatum – Global Studies in Comparative Law. Pour plus d’information, voir le lien suivant : http://iuscomparatum.info/publications/thematic-reports/?lang=fr

4. Annuaire et site internet

Je vous invite à visiter notre site www.iuscomparatum.org pour corriger (si besoin) vos informations de contact.

5. Cotisations 2016

Le Bureau a fixé la cotisation minimum pour 2016 à 55 euros pour les membres individuels et 250 euros pour les membres personnes morales (institutions académiques).
Pour finir, je profite de ce message pour vous souhaiter d’agréables vacances et vous transmettre tous mes meilleurs vœux pour la nouvelle année.

Diego P. Fernández Arroyo

Secrétaire général, Académie internationale de droit comparé

Paris, le 18 février 2015

À tous les membres de l’Académie, aux comités nationaux

Chères/Chers collègues,

Les élections des nouveaux membres se dérouleront selon le processus développé dans les années précédentes. Le calendrier 2015 est le suivant :
– proposition des candidats : jusqu’au 15 avril
– proclamation de la liste de candidats : dans la semaine du 4 mai
– votation (par internet) : jusqu’au 30 juin

La première étape est désormais ouverte. Je vous prie de relire les articles 7 à 9 des statuts et 1 à 6 du règlement. Si vous avez un candidat à proposer, vous devriez me faire parvenir son CV et une liste de publications avec votre lettre de soutien. Je me permets de vous rappeler que les congrès de l’Académie se déroulent habituellement dans les des langues officielles sans interprétation. Les candidatures des pays encore peu représentés sont encouragées.

Toute suggestion pour améliorer le système actuel d’élection de nouveaux membres sera la bienvenue.

Je vous prie de croire, mes chères/chers collègues, à mes sentiments amicaux et respectueux.

Diego P. Fernández Arroyo

Secrétaire général, Académie internationale de droit comparé

Paris, le 21 décembre 2014

Aux membres de l’Académie et aux comités nationaux

Chers collègues,

J’ai le plaisir de vous envoyer cette seconde lettre en tant que votre secrétaire général afin de vous tenir informés des activités de l’Académie et des dernières décisions adoptées par le Bureau.

1. Congrès and autres activités académiques

Le Bureau a reçu plusieurs remarques de la part de membres de l’Académie concernant les aspects organisationnels de nos congrès. Ces commentaires seront pris en compte très sérieusement en vue de rendre les congrès plus accessible et attrayants.

A) XXth Congrès international de droit comparé, Fukuoka 2018

Comme vous vous en souvenez sans doute, lors de l’Assemblée à Vienne le 26 juillet 2014, Fukuoka (Japon), a été présenté comme étant le siège du prochain congrès international. Le Bureau est d’ores et déjà en train de travailler avec le professeur Toshiyuki Kono (lui-même un membre du Bureau) sur tous les aspects de l’organisation. Etant donné que le Congrès aura lieu en mars et non en juillet (comme l’habitude s’était créée), le congrès de Fukuoka est assez proche. Ainsi, le processus de sélection des sujets doit nécessairement commencer en 2015. Ainsi, en juin 2015, j’inviterai tous les membres à proposer des sujets pour le congrès. L’Assemblée générale au cours de laquelle les sujets seront sélectionnés se tiendra à Paris le 23 novembre 2015.

B) Congrès thématique, Montevideo 2016

Comme il a été précédemment annoncé, le thème du prochain congrès thématique ayant lieu à Montevideo (Uruguay) en novembre 2016 est « L’exécution et l’effectivité du droit ». Le Bureau a adopté la structure suivante pour les débats : deux conférences, trois table-rondes, six ateliers et deux thèmes généraux. Seuls ces derniers se dérouleront selon le schéma traditionnel d’un rapport général élaboré sur la base de rapports spéciaux. Les thèmes généraux retenus sont « L’exécution et l’effectivité du droit de la consommation » et « L’exécution et l’effectivité du droit anti-discrimination » Les rapporteurs généraux pour ces thèmes seront sélectionnés en janvier 2015. Ensuite, je demanderai aux comités nationaux et aux membres personnes morales de nommer des rapporteurs spéciaux. La liste complète des rapporteurs devrait être établie au plus tard en mai 2015.

C) Autres activités académiques

Le Bureau a relevé que selon l’article 3 des statuts, l’Académie peut organiser d’autres activités académiques outre les congrès internationaux et thématiques, seule ou en collaboration avec d’autres institutions. Plusieurs options sont en cours de réflexion. Les membres seront naturellement tenus informés de toutes les initiatives dans ce sens.

2. Adhésions et élections

A) Membres individuels

Huit nouveaux membres titulaires et quarante neuf membres associés ont été élus en 2014. Une nouvelle campagne d’élection de membres titulaires et associés sera lancée en mai 2015. Début février, j’enverrai les directives concrètes sur l’organisation du processus électoral.

B) Membres personnes morales

Quatre membres personnes morales ont rejoint l’Académie en 2014 : le Max Planck Institute Luxembourg for International, European and Regulatory Procedural Law ; la Faculté de droit de l’Université de Zagreb ; la St. Mary’s University School of Law (San Antonio, Texas) ; et l’École de droit de Sciences Po (Paris). Le Bureau encourage fortement les membres individuels de proposer aux institutions académiques, cabinets, entreprises et toute autre entité professionnelles avec lesquelles ils sont en relation de postuler en tant que membre personne morale.

C) Membres d’Afrique

La présidente Katharina Boele-Woelki a fixé comme l’un de objectifs de l’Académie pour les prochaines années de rapprocher l’Académie du continent africain. En conséquence, le Bureau a mandaté le professeur Makane M. Mbengue de l’Université de Genève d’aider le Bureau dans l’identification de membres potentiels venant de ce continent.

3. Publications

Presque tous les rapports du Congrès de Vienne sont actuellement sous presse. Quinze contrats ont été signés entre les rapports généraux et Springer et onze sont près d’être signés. Seuls quatre rapporteurs généraux n’ont pas encore donné leur accord pour être publiés dans notre série : “Ius Comparatum – Global Studies in Comparative Law”.

4. Annuaire et site internet

Un nouvel annuaire de l’Académie sera publié et envoyé à tous les membres pendant le premier semestre 2015. Toutes les informations y contenus sont également disponibles sur le nouveau site internet de l’Académie, qui sera opérationnel très prochainement.

5. Cotisations 2015

Le Bureau a fixé la cotisation minimum pour 2015 à la somme de 55 euros pour les membres individuels et 200 euros pour les membres personnes morales (institutions académiques).

Enfin, je profite de ce message pour vous souhaiter d’agréables vacances et vous transmettre tous mes meilleurs vœux pour l’année 2015.

Diego P. Fernández Arroyo

Secrétaire général, Académie internationale de droit comparé

Paris, le 4 août 2014

Aux membres et aux comités nationaux de l’Académie

Chères/Chers collègues,

J’ai le plaisir de vous adresser cette première lettre en tant que votre nouveau Secrétaire général, pour vous informer de l’actualité de l’activité de l’Académie.

Le 19e Congrès international qui a eu lieu à Vienne du 20 au 26 juillet dernier a été à nouveau un grand succès, notamment grâce à l’investissement personnel de Bea Verschraegen et Martin Schauer, des membres du Bureau sortant, ainsi qu’aux efforts fournis par les rapporteurs généraux et nationaux. Environ 500 participants ont assisté à des interventions, présentations et discussions passionnantes sur des sujets d’actualité.

Le 26 juillet, un nouveau Bureau a été élu à une très large majorité par l’Assemblée générale. Ses membres sont désormais les suivants:

Président: Katharina BOELE-WOELKI (Pays-Bas)
Vice-Présidents: Bénédicte FAUVARQUE-COSSON (France)
Giuseppe Franco FERRARI (Italie)
Toshiyuki KONO (Japon)
Marek SAFJAN (Pologne)
Jorge SÁNCHEZ CORDERO (Mexique)
Ulrich SIEBER (Allemagne)
Secrétaire général: Diego P. FERNÁNDEZ ARROYO (Argentine)
Trésorier: Joost BLOM (Canada)

A cette occasion, l’Assemblée générale a également adopté la modification de l’article 10, alinéa 1 des statuts de l’Académie, désormais rédigé de la manière suivante : « La représentation de l’Académie, sa direction et sa gestion appartiennent à une Direction (Bureau) constituée par un Président, trois à six Vice-Présidents, un Trésorier et un Secrétaire général. La composition du Bureau devrait refléter la variété des disciplines juridiques et des régions géographiques concernées par les activités de l’Académie. La représentation appartient aussi au Président et au Secrétaire général »

Le nouveau Bureau se propose de développer et d’approfondir l’excellente tâche réalisée par l’équipe sortante, particulièrement en matière de diversification géographique et disciplinaire et de recrutement de jeunes comparatistes. Parallèlement, l’organisation du prochain Congrès thématique (sur l’exécution et l’efficacité du droit, qui se tiendra à Montevideo, Uruguay, en novembre 2016) et du 20e Congrès international de l’Académie (qui aura lieu à Fukuoka, Japon, en mars 2018) a déjà commencé. Le Bureau se propose aussi d’accomplir dans les plus courts délais la modernisation de la communication et de la visibilité de l’Académie. Le discours prononcé par la nouvelle Présidente, Katharina Boele-Woelki, lors du dîner de clôture du Congrès de Vienne (qui sera publié sur le site de l’Académie) vous permettra de connaître de manière plus précise les ambitions portées par le Bureau pour la période 2014-2018.

Je vous invite à participer activement à cette nouvelle étape de la vie de notre Académie laquelle, du haut de ses 90 ans, souhaite maintenir sa jeunesse et son dynamisme. Vos propositions d’adhésion de personnes morales, par exemple, seraient à cet égard une contribution très appréciée.

En vous assurant de mon engagement le plus dévoué, je vous prie de croire, mes chères/chers collègues, à mes sentiments amicaux et respectueux.

Diego P. Fernández Arroyo

Secrétaire général, Académie internationale de droit comparé